Plan de quartier Champs-Meunier
- CH -001760-9 2-2010-08
- Document
- 2010-01-05 - 2010-12-13
Domaine : Urbanisme
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Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--