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Part sociale
Part sociale
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Journal
Journal
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Procès-verbaux des assemblées électorales
Procès-verbaux des assemblées électorales
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Correspondance concernant l'école]
[Correspondance concernant l'école]
[Examens]
[Examens]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Dossier sur les ventes de terrain
Dossier sur les ventes de terrain
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Chemin en Praz Longet
Chemin en Praz Longet
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin aux Meules et aux Roches
Chemin aux Meules et aux Roches
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
En Coppoz, à la Dubarde
En Coppoz, à la Dubarde
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
[Légende pour GB 6 et GB 7]
[Légende pour GB 6 et GB 7]
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du domaine de Barze
Plan du domaine de Barze
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Correction de chemin à Manloud
Correction de chemin à Manloud
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage famille Meylan
Partage famille Meylan
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Le Mont folio n° 5
Le Mont folio n° 5
Plan de terrains acquis
Plan de terrains acquis
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Hennard, en Budron
Partage de la succession Hennard, en Budron
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Propriété Belet, aux Côtes
Propriété Belet, aux Côtes
A la Naz
A la Naz
En Praz Prévot
En Praz Prévot
Parcelle à la Croix Blanche
Parcelle à la Croix Blanche
Echange au Grand Mont
Echange au Grand Mont
Partage Corbaz au Borgognon
Partage Corbaz au Borgognon
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan Sus la Marjolatte
Plan Sus la Marjolatte
Plan pour diverses parcelles de la commune
Plan pour diverses parcelles de la commune
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
Au Chalet de la Ville
Au Chalet de la Ville
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Carte du Mont au 1/5000e
Carte du Mont au 1/5000e
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