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Viste du Préfet
Viste du Préfet
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Traitement des instituteurs
Traitement des instituteurs
Taxes diverses : taupages, chemins
Taxes diverses : taupages, chemins
Tableau des parcelles à vendre
Tableau des parcelles à vendre
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Tableau de parcelles de terrain
Tableau de parcelles de terrain
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Succession de [nom confidentiel]
Succession de [nom confidentiel]
Statut du personnel de l'Administration communale
Statut du personnel de l'Administration communale
Servitudes au Grand Mont
Servitudes au Grand Mont
Servitudes à Etavez
Servitudes à Etavez
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Section des Bâtiments compte 3202 (Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
Section des Bâtiments compte 3202 (Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Recettes diverses
Recettes diverses
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
Rapports au Conseil
Rapports au Conseil
Rapports au Conseil
Rapports au Conseil
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification 1982 - 1985
Rapport de planification 1982 - 1985
Rapport de planification
Rapport de planification
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Quittances des traitements (instituteurs)
Quittances des traitements (instituteurs)
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Propriété Belet, aux Côtes
Propriété Belet, aux Côtes
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
[Procès-verbaux, écoles]
[Procès-verbaux, écoles]
Procès-verbaux des assemblées électorales
Procès-verbaux des assemblées électorales
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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