Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines

• CH -001760-9 2-1983-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences

• CH -001760-9 2-1983-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1983-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1982

• CH -001760-9 2-1983-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 1982

• CH -001760-9 2-1983-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers

• CH -001760-9 2-1983-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1984

• CH -001760-9 2-1983-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1983-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)

• CH -001760-9 2-1983-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-15
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1983-16
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins

• CH -001760-9 2-1984-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement du Conseil communal

• CH -001760-9 2-1984-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Statut du personnel de l'Administration communale

• CH -001760-9 2-1984-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1984-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1984-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5

• CH -001760-9 2-1984-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain

• CH -001760-9 2-1984-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1984-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986

• CH -001760-9 2-1984-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état

• CH -001760-9 2-1984-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie

• CH -001760-9 2-1984-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1984-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Organisation de la Municipalité

• CH -001760-9 2-1984-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens

• CH -001760-9 2-1984-15
• Document
• 1984-11-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1984-16
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"

• CH -001760-9 2-1985-01
• Document
• 1985-01-21 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies

• CH -001760-9 2-1985-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins

• CH -001760-9 2-1985-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne

• CH -001760-9 2-1985-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1985-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1985-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie

• CH -001760-9 2-1985-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier

• CH -001760-9 2-1985-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves

• CH -001760-9 2-1985-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes

• CH -001760-9 2-1985-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu

• CH -001760-9 2-1985-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous

• CH -001760-9 2-1985-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

• CH -001760-9 2-1985-15
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'extension partiel En Barze

• CH -001760-9 2-1985-16
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1986-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1986-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1986-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1986-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier En Crétalaison

• CH -001760-9 2-1986-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983

• CH -001760-9 2-1986-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1985

• CH -001760-9 2-1986-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier

• CH -001760-9 2-1986-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988

• CH -001760-9 2-1986-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de planification à long terme

• CH -001760-9 2-1986-11-17
• Document
• 1986-11-17 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale

• CH -001760-9 2-1986-12
• Document
• 1986-07-21 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches

• CH -001760-9 2-1986-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement du Hameau de La Naz

• CH -001760-9 2-1986-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1986-15
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts

• CH -001760-9 2-1986-16
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1987

• CH -001760-9 2-1986-17
• Document
• 1986-10-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1986-18
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1986-19
• Document
• 1986-11-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin

• CH -001760-9 2-1987-01
• Document
• 1987-01-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du barrage et protection des rives du Flon

• CH -001760-9 2-1987-02
• Document
• 1987-01-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Introduction d'un système informatique à l'Administration communale

• CH -001760-9 2-1987-03
• Document
• 1987-02-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier

• CH -001760-9 2-1987-04
• Document
• 1987-02-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking

• CH -001760-9 2-1987-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais

• CH -001760-9 2-1987-06
• Document
• 1987-04-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis

• CH -001760-9 2-1987-07
• Document
• 1987-04-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz

• CH -001760-9 2-1987-08
• Document
• 1987-04-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches

• CH -001760-9 2-1987-09
• Document
• 1987-04-13 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1986

• CH -001760-9 2-1987-10
• Document
• 1987-05-11 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)

• CH -001760-9 2-1987-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection partielle du parking du Châtaignier

• CH -001760-9 2-1987-13
• Document
• 1987-05-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9

• CH -001760-9 2-1987-14
• Document
• 1987-10-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1988

• CH -001760-9 2-1987-15
• Document
• 1987-10-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1987-16
• Document
• 1987-10-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines

• CH -001760-9 2-1987-17
• Document
• 1987-11-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège

• CH -001760-9 2-1988-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet

• CH -001760-9 2-1988-02
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1987

• CH -001760-9 2-1988-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 1987

• CH -001760-9 2-1988-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1989 - 1990

• CH -001760-9 2-1988-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)

• CH -001760-9 2-1988-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour

• CH -001760-9 2-1988-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux

• CH -001760-9 2-1988-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de matériel complémentaire de déneigement

• CH -001760-9 2-1988-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1989

• CH -001760-9 2-1988-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modernisation des installations du stand de tir

• CH -001760-9 2-1989-01
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1989-03
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale

• CH -001760-9 2-1989-04
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy

• CH -001760-9 2-1989-05
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1988

• CH -001760-9 2-1989-06
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des comptes 1988

• CH -001760-9 2-1989-07
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal

• CH -001760-9 2-1989-08
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne

• CH -001760-9 2-1989-09
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage

• CH -001760-9 2-1989-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison

• CH -001760-9 2-1989-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent

• CH -001760-9 2-1989-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics