Registre des commissions 1752-1768 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-1 SSérie 1752 - 1768 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1768-1773 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-2 SSérie 1768 - 1773 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1773-1780 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-3 SSérie 1773 - 1780 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1780-1793 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-4 SSérie 1780 - 1793 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Page 394 : liste des articles à porter sur le livre des actes perpétuels. Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1793-1799 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-5 SSérie 1793 - 1799 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Page 289 : liste des livres remis à la commission par le Tribunal de Justice. Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1799-1803 Ajouter au presse-papier 001698-0 Admin-(1)-A-c-6 SSérie 1799 - 1803 Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt). Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime