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Parc de l'Europe
Parc de l'Europe
Immeuble sis à la rue de la Gare 32 (démoli)
Immeuble sis à la rue de la Gare 32 (démoli)
Dossiers nominatifs 2019
Dossiers nominatifs 2019
Dossiers nominatifs 2018
Dossiers nominatifs 2018
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes et gestion (1934-1986) / Gestion (1987-nos jours)
Comptes et gestion (1934-1986) / Gestion (1987-nos jours)
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Routes communales
Routes communales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Comptes communaux
Comptes communaux
Administration
Administration
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Mise au concours
Mise au concours
Forêts
Forêts
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Installations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Bibliothèque
Bibliothèque
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Formation
Formation
Assurances personnes
Assurances personnes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Avis de décès
Avis de décès
Dossiers nominatifs 2017
Dossiers nominatifs 2017
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Service hivernal
Service hivernal
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Comptes (1987-2014 / 2016)
Comptes (1987-2014 / 2016)
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Installations privées
Installations privées
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Commission de jeunesse
Commission de jeunesse
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Servitudes
Servitudes
Offres spontanées
Offres spontanées
Manifestations locales
Manifestations locales
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Vignes
Vignes
Rapports de l'organe de révision
Rapports de l'organe de révision
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Manifestations locales
Manifestations locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Forêts
Forêts
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Municipalité
Municipalité
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Bureau du Conseil communal
Bureau du Conseil communal
Abribus
Abribus
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Police intercommunale
Police intercommunale
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisation du travail
Organisation du travail
CFF
CFF
Comptes
Comptes
Vignes
Vignes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Abribus
Abribus
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
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