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Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Routes communales
Routes communales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Installations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Bibliothèque
Bibliothèque
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Formation
Formation
Assurances personnes
Assurances personnes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Commission de jeunesse
Commission de jeunesse
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Servitudes
Servitudes
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Manifestations locales
Manifestations locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Forêts
Forêts
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Abribus
Abribus
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Police intercommunale
Police intercommunale
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisation du travail
Organisation du travail
CFF
CFF
Comptes
Comptes
Vignes
Vignes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Offres spontanées
Offres spontanées
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Cours d’eau
Cours d’eau
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Facture sociale
Facture sociale
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Déchetterie
Déchetterie
Déchets triés
Déchets triés
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecoles privées
Ecoles privées
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Autres églises
Autres églises
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Prévention
Prévention
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Police des constructions
Police des constructions
Sociétés locales
Sociétés locales
Municipalité
Municipalité
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Routes cantonales
Routes cantonales
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Bâtiments
Bâtiments
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Hôpital régional - Ambulance
Hôpital régional - Ambulance
Service hivernal
Service hivernal
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