Affichage de 131 résultats
Notices descriptivesRegistre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Manifestations locales
Manifestations locales
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Exonérations
Exonérations
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Gravières
Gravières
Vignes
Vignes
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Registre foncier
Registre foncier
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Police des constructions
Police des constructions
Protection de l’envirronnement
Protection de l’envirronnement
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Service hivernal
Service hivernal
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Cours d’eau
Cours d’eau
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Interventions
Interventions
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Règlements communaux
Règlements communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Sociétés locales
Sociétés locales
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Bourse communale
Bourse communale
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Pâturage
Pâturage
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Déchets triés
Déchets triés
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Bus scolaires
Bus scolaires
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Distribution d’énergie(s) – Installation
Distribution d’énergie(s) – Installation
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Comptes
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Forêts
Forêts
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Déchetterie
Déchetterie
Installations privées
Installations privées
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Autres déplacements
Autres déplacements
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Gendarmerie
Gendarmerie
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Plans du réseau
Plans du réseau
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Internet
Internet
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Titres et créances
Titres et créances
Servitudes
Servitudes
Conseil Communal
Conseil Communal
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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