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Pièces annexes à la Municipalité
Pièces annexes à la Municipalité
Police municipale
Police municipale
Mises
Mises
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Garde locale, défense aérienne
Garde locale, défense aérienne
Agriculture et bétail
Agriculture et bétail
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Jetons de présence
Jetons de présence
Service intercommunal d'électricité - SIE
Service intercommunal d'électricité - SIE
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Population
Population
Correspondance du Conseil Communal
Correspondance du Conseil Communal
Cadastres, plans et devis
Cadastres, plans et devis
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
Commission
Commission
Urbanisme
Urbanisme
Bureau du Conseil communal
Bureau du Conseil communal
Procès-verbaux des séances du Conseil Communal
Procès-verbaux des séances du Conseil Communal
Comptes communaux
Comptes communaux
Naturalisation
Naturalisation
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Organisation et gestion du travail
Organisation et gestion du travail
Recrutement
Recrutement
Candidatures spontanées
Candidatures spontanées
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Salaires
Salaires
Manifestations
Manifestations
Relations extérieures
Relations extérieures
Cars postaux - Lignes touristiques
Cars postaux - Lignes touristiques
Conseil Communal
Conseil Communal
Fusion de communes
Fusion de communes
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Installations - Réserve incendie - Réseau d'hydrants - Bornes hydrantes
Installations - Réserve incendie - Réseau d'hydrants - Bornes hydrantes
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aînés
Aînés
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Plans du réseau
Plans du réseau
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Plans du réseau de distribution
Plans du réseau de distribution
Arbres et végétaux
Arbres et végétaux
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Débiteurs - Contentieux
Débiteurs - Contentieux
Taxes et émoluments
Taxes et émoluments
Emprunts
Emprunts
Forêts
Forêts
Registre foncier - Mention de précarité
Registre foncier - Mention de précarité
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Gestion informatique du territoire - SIT
Gestion informatique du territoire - SIT
Service technique communal
Service technique communal
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Ecoles privées
Ecoles privées
Universités
Universités
Administration
Administration
Bus scolaires
Bus scolaires
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Théâtres et salles de spectacles
Théâtres et salles de spectacles
Musées et lieux d'exposition
Musées et lieux d'exposition
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Commission de police - Sentences municipales - Amendes - Défense publique
Commission de police - Sentences municipales - Amendes - Défense publique
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Mobilisation
Mobilisation
Tirs
Tirs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources - Station de pompage
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources - Station de pompage
Plans du réseau de distribution
Plans du réseau de distribution
Téléréseau - Télévision - Internet - Téléphone
Téléréseau - Télévision - Internet - Téléphone
Energie solaire
Energie solaire
Labels et certifications
Labels et certifications
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Actions, obligations et parts sociales
Actions, obligations et parts sociales
Péréquation financière / Thématiques
Péréquation financière / Thématiques
Sans titre
Sans titre
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Servitudes - Droits de superficie DDP
Servitudes - Droits de superficie DDP
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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