Affichage de 180 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Conseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Fusion de communes
Fusion de communes
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Gestion des archives
Gestion des archives
Machines de bureau
Machines de bureau
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Organisation du travail
Organisation du travail
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Mise au concours
Mise au concours
Offres spontanées
Offres spontanées
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Formation
Formation
Assurances personnes
Assurances personnes
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Promotion économique
Promotion économique
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Office du tourisme
Office du tourisme
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Cars postaux
Cars postaux
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Matériel
Matériel
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Bourse communale
Bourse communale
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptes
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Exonérations
Exonérations
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Titres et créances
Titres et créances
Emprunts
Emprunts
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Bâtiments
Bâtiments
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Vol - Pertes d'exploitation
Vol - Pertes d'exploitation
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Servitudes
Servitudes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Police des constructions
Police des constructions
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Routes nationales
Routes nationales
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Service hivernal
Service hivernal
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Abribus
Abribus
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Déchets triés
Déchets triés
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Résultats 1 à 100 sur 180