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Notices descriptivesDescription des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Service hivernal
Service hivernal
Exonérations
Exonérations
Formation
Formation
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Abribus
Abribus
Cars postaux
Cars postaux
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Organisation du travail
Organisation du travail
Vol - Pertes d'exploitation
Vol - Pertes d'exploitation
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Bâtiments
Bâtiments
Promotion économique
Promotion économique
Commission de jeunesse
Commission de jeunesse
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Mise au concours
Mise au concours
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Pompes funèbres
Pompes funèbres
Offres spontanées
Offres spontanées
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Facture sociale
Facture sociale
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fusion de communes
Fusion de communes
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Police intercommunale
Police intercommunale
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Installations privées
Installations privées
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Matériel
Matériel
Déchetterie
Déchetterie
Déchets triés
Déchets triés
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Bourse communale
Bourse communale
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Manifestions et animations culturelles
Manifestions et animations culturelles
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Ludothèque
Ludothèque
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bibliothèque
Bibliothèque
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Servitudes
Servitudes
Parkings
Parkings
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Police des constructions
Police des constructions
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Machines de bureau
Machines de bureau
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Routes communales
Routes communales
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
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