- CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_108
- Item
- 1980
Part of Montreux - fonds publics
Comprend en annexe un règlement spécial,une convention et un plan
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Comprend en annexe un règlement spécial,une convention et un plan
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Comprend en annexe un projet de convention
Préavis sur le projet de budget 1992 (28/199)
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Comprend en annexe un plan et deux photographies
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Réponse aux vœux de la commission de gestion pour 1992
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur l'aménagement du secteur Place du Marché- Eurotel
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Comprend en annexe un rapport du Conseil administratif sur l'exercice 2005 et comptes et bilan 2005
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Préavis sur la vente d'une partie de l'immeuble sis à l'avenue des Planches 12, à Montreux (14/1975)
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Sur le remplacement d'un véhicule du service de voirie
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Préavis sur le projet de plan de quartier "Au Basset" (13/1997)
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Comprend en annexe un plan et un règlement spécial
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2001
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Sur l'acquisition d'une sableuse pour le service de voirie
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Comprend en annexe un lexique, des communications au Conseils communaux 2002-2005, statuts de l'association des communes, annexe aux statuts (tâches principales et optionnelles)
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Communication sur l'état de l'étude des motions et des pétitions en suspens au 31 décembre
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Comprend un plan
Présentation et exposé des motifs des préavis no 20/2004, 21/2004 et 22/2004
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Etat de l'étude des motions et des pétitions en suspens en 31 décembre 1993
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe 3 plans
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Comprend un règlement spécial et un plan
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Arrêté d'imposition de la commune de Montreux pour les années 1977 et 1978
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Comprend un plan
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Préavis sur la construction d'un collecteur d'eaux claires à Caux (12/1997)
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Comprend en annexe un plan
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