Branches d'arbres sur la voie publique
- CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 29-84
- Pièce
- 1945
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 28 décembre Communication concernant les branches d'arbres sur la voie publique
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Branches d'arbres sur la voie publique
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 28 décembre Communication concernant les branches d'arbres sur la voie publique
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1851 8 janvier Préavis de révision de l'impôt
Transfert de la convention avec la Société des forces motrices de la Baie de Montreux
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 5 avril Transfert de la convention avec la Société des forces motrices de la Baie de Montreux à une société anglaise
Cession d'un terrain à la ruelle du Lac
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1903 11 décembre Préavis pour accepter un terrain à la ruelle du Lac
1904 28 janvier Rapport
Construction d'un parking sur la gare CFF
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1977 8 février Communication d'une réponse à une interpellation concernant la construction d'un parking sur la gare CFF
1977 12 mars Extrait des délibérations
Station d'épuration des eaux usées
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 21 janvier Préavis sur la participation de la Commune aux frais de renforcement et d'isolation thermique de la dalle de couverture de la station d'épuration des eaux usées du Pierrier de Clarens
1975 10 mars Rapport
1975 22 mars Extrait des délibérations
Vente de l'immeuble à la route de Chailly 18 à La Tour-de-Peilz
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 28 novembre Préavis sur la vente de l'immeuble Madeleine C à la route de Chailly 18 à La Tour-de-Peilz
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1978 21 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1978
1979 24 janvier Rapport
1979 3 février Extrait des délibérations
Ouverture d'un compte d'attente pour le transfert du Musée suisse d'appareils photographiques
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 15 décembre Communication concernant l'ouverture d'un compte d'attente pour l'étude du transfert du MSAP à la ruelle des Anciens-Fossés 6
Création d'une garderie communale sur le site des Moulins de la Veveyse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 14 février Préavis pour la création d'une garderie communale sur le site des Moulins de la Veveyse
S.d. Rapport
2008 10 avril Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 27 novembre Préavis pour approuver les budgets de la Ville et de l'Hôpital pour 1932
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 28 décembre Communication concernant l'éclairage public
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Préavis concernant l'amenée dans la région de Montreux des eaux du Bouveret
1913 24 octobre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 26 février Communication concernant la commission de gestion pour l'exercice 1974
Règlement du Conseil d'établissement des établissements scolaires
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 17 janvier Préavis pour le règlement du Conseil d'établissement des établissements scolaires primaire et secondaire de Vevey
2008 11 février Rapport
2008 28 février Extrait des délibérations
Construction de logements pour familles à revenu modeste
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 1 octobre Motion pour la construction d'un nouveau groupe de logements pour familles à revenu modeste
1931 27 novembre Rapport
Canalisation du ruisseau des Gonelles
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 20 octobre Préavis sur un projet de canalisation du ruisseau des Gonelles et demande de crédits
S.d. Rapport
Tarif spécial pour les personnes âgées empruntant les transports urbains
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1977 28 janvier Motion demandant l'introduction d'un tarif spécial pour les personnes âgées empruntant les transports urbains
1977 29 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 27 septembre Préavis sur la conversion de deux prêts auprès de la centrale de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (AVS) initialement de 2 et 1 million-s Fr.
1979 2 novembre Rapport
1979 10 novembre Extrait des délibérations
Ouverture d'un compte d'attente pour la rénovation intérieure de l'Église Saint-Martin
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 15 décembre Communication concernant l'ouverture d'un compte d'attente pour l'étude des travaux de rénovation intérieure de l'Église Saint-Martin
Demande de plaider contre l'administration
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1850 4 septembre Préavis
1850 20 septembre Rapport relatif à la demande de plaider contre l'administration
Dons volontaires pour l'endiguement de la Veveyse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 2 avril Préavis concernant les dons volontaires pour l'endiguement de la Veveyse
1886 22 mai Rapport
Acquisition d'un terrain à la rue des Moulins
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1903 11 décembre Préavis pour l'acquisition d'un terrain à la rue des Moulins
1904 23 janvier Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 29 mars Préavis sur un plan d'extension partiel fixant la limite des constructions du secteur compris entre les rues Louis-Meyer, des Jardins, de la Madeleine et le quai Maria-Belgia
1984 21 mai Rapport
1984 28 mai Extrait des délibérations
Transformation du Musée Jenisch
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 26 novembre Préavis sur une demande de crédit d'ouvrage pour la transformation du Musée Jenisch et d'étude pour l'élaboration d'un projet d'aménagements extérieurs du Musée Jenisch
2010 8 janvier Rapport
2010 9 février Extrait des délibérations
Autorisation à suivre en cause dans les procès qu'elle a ouverts à l'État de Vaud
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1860 30 juillet Préavis concernant l'autorisation du Conseil communal à la Municipalité à suivre en cause dans les procès qu'elle a ouverts à l'État de Vaud par citation en conciliation du 31 août 1860
Copies
1860 9 octobre Préavis
Motions et postulats en suspens
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2007 25 janvier Préavis sur l'état des motions et postulats en suspens et des demandes de prolongation de délais
2007 15 février Rapport
2007 12 mars Extrait des délibérations
Demande de crédit pour la rénovation du stade de Copet 1
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2010 6 mai Préavis sur une demande de crédit pour la rénovation des infrastructures du stade communal de Copet 1
2010 4 juin Rapport
2010 28 juin Extrait des délibérations
Création d'une École des arts et métiers
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1913 28 juillet Rapport sur la création d'une École des arts et métiers
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1903 18 décembre Préavis pour l'emprunt de 4,5 millions Fr.
1903 23 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 13 mars Communication concernant la démission et l'engagement du chef de police
Aménagement d'un local à l'entrée de l'Hôtel de Ville
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1977 29 janvier Motion visant à étudier l'aménagement d'un local avec service de réception et d'information dans le périmètre immédiat de l'entrée principale de l'Hôtel de Ville
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 1 décembre Communication concernant le théâtre municipal
Échange d'une parcelle de terrain pour le rélargissement de la rue du Lac
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 24 mars Préavis pour un échange d'une parcelle de terrain pour le rélargissement de la rue du Lac
1886 3 avril Rapport
Établissement d'un monument rappelant les bienfaits de M. Perdonnet
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1850 4 septembre Préavis pour l'établissement d'un monument rappelant les bienfaits de M. Perdonnet
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1860 6 septembre Préavis pour reconstruire et élever d'un étage le bâtiment de la gymnastique et de décider d'une dépense d'environ 20'000 Fr. dont 10'000 Fr. à la charge de la bourse de l'Hôpital et le solde à prendre sur les capitaux de la Ville
Vente d'un terrain à l'avenue Paul-Ceresole
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1913 7 mars Préavis sur la vente de terrain à l'avenue Paul-Ceresole
1913 10 avril Rapport
Médaille-souvenir au Général Guisan
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 28 décembre Communication concernant une médaille-souvenir au Général Guisan
Modification au règlement des écoles publiques
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 1 octobre Préavis sur une modification de l'article 16 du règlement des écoles publiques, du 28 novembre 1910, relatif au Corps des Cadets
1931 23 novembre Rapport
1931 24 novembre Rapport de majorité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 19 octobre Préavis pour plaider
1939 25 octobre Rapport
1939 27 octobre Rapport de minorité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2007 22 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion intitulée "Quel avenir pour la musique classique sur la Riviera ?"
2007 31 décembre Rapport
2008 24 janvier Extrait des délibérations
Règlement du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 27 mars Préavis pour la modification du règlement du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable
2008 21 avril Rapport
2008 22 mai Extrait des délibérations
Restructuration de la Municipalité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion concernant une restructuration de la Municipalité
1984 23 octobre Rapport
1984 5 novembre Extrait des délibérations
1984 15 novembre Rapport-Préavis
1984 26 novembre Rapport
1984 3 décembre Rapport de minorité
1984 12 décembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 8 mai Préavis du Service des eaux Vevey-Montreux (SEVM) sur la conversion de l'emprunt public par obligations 5%, 1964-1979, 12 millions Fr. à l'origine
1979 28 mai Rapport
1979 30 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 14 mai Préavis sur une demande de crédit pour les travaux de rénovation des vestiaires, le remplacement du revêtement du sol sportif et la restauration de la marquise en béton des Galeries du Rivage
2009 8 juin Rapport
2009 29 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2010 6 mai Préavis pour approuver les comptes communaux de l'exercice 2009
2010 7 juin Rapport
2010 21 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1850 4 septembre Préavis touchant le nouveau traitement de la police
1850 20 septembre Rapport
Plan partiel d'affectation "Les Moulins de la Veveyse"
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1994 10 juin Préavis sur un plan partiel d'affectation "Les Moulins de la Veveyse"
1994 13 septembre Rapport
1994 30 septembre Extrait des délibérations
Renouvellement de l'éclairage public
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 14 mai Préavis sur une demande de crédit pour le renouvellement de l'éclairage public, 1ère phase, période 2009-2013
2009 25 juin Rapport
2009 7 septembre Extrait des délibérations
Construction d'un square à la rue du Musée
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1898 25 novembre Préavis pour la construction d'un square à la rue du Musée
1898 5 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 2 mars Communication concernant la place de l'Hôtel de Ville
Traitement des données par l'informatique
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1976 2 juillet Motion concernant le traitement des données par l'informatique
1976 4 octobre Rapport
1976 9 octobre Extrait des délibérations
1984 11 avril Rapport-Préavis
1984 15 mai Rapport
1984 28 mai Extrait des délibérations
Rélargissement partiel des rues du Simplon et du Panorama
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 1 octobre Préavis pour approuver un projet de plan d'expropriation des immeubles nécessaires au rélargissement partiel des rues du Simplon et du Panorama, tronçon compris dès la Taulan SA à la rue du Panorama
S.d. Rapport
S.d. Rapport de minorité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1977 25 janvier Communication concernant la police du commerce et des établissements publics lors de la Fête des Vignerons (FEVI) 1977
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 13 mars Communication concernant la démission de l'organiste
Politique communale du logement subventionné
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2001 28 mai Motion intitulée "Pour une réactualisation de la politique communale du logement subventionné, pour la fixation d'un objectif comparable à celui consenti lors de la dernière décennie"
2007 12 juillet Rapport-Préavis sur la construction d'un immeuble locatif sur les parcelles communales 309 et 310, rue des Marronniers 6 à Vevey, par la société coopérative d'habitation "Les Jardins de la Paix" à La Tour-de-Peilz, une demande de subventionnement des loyers, la réponse partielle à la motion
2007 10 septembre Rapport
2007 1 octobre Extrait des délibérations
Assurance vieillesse et survivants
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 28 décembre Communication concernant l'AVS
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1913 11 avril Préavis pour corroborer les comptes généraux de la Commune ainsi que les divers comptes spéciaux arrêtés au 31 décembre 1912
Règlement d'expropriation d'une partie de la vigne de Puey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1860 9 juillet Préavis concernant le règlement d'expropriation d'une partie de la vigne de Puey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1978 16 août Préavis sur la conversion de deux emprunts initialement d'1 million Fr. chacun
1978 18 août Rapport
1978 26 août Extrait des délibérations
Salles de gymnastique sur la STEP de l'Aviron
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 22 août Communication concernant les salles de gymnastique sur la STEP de l'Aviron
Réaménagement de l'avenue de Rolliez et du chemin du Petit-Clos
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 4 septembre Préavis pour la mise en séparatif du réseau d'égout, le réaménagement routier et le renouvellement de l'éclairage public de l'avenue de Rolliez et du chemin du Petit-Clos
2008 29 octobre Rapport
2008 6 novembre Extrait des délibérations
Comptes et gestion du Fonds culturel Riviera de 2009
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2010 25 mars Préavis pour adopter les comptes et la gestion du Fonds culturel Riviera de 2009
2010 9 mai Rapport
2010 21 juin Extrait des délibérations
Mesures prises depuis la mobilisation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 20 octobre Rapport-préavis concernant les mesures prises depuis la mobilisation
Achat d'une propriété à la rue Saint-Antoine
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1903 20 novembre Préavis pour l'achat d'une propriété à la rue Saint-Antoine
1903 14 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1850 1 mai Préavis pour l'admission à la bourgeoisie de Charles Fox Dowes
Modification de traitements du personnel pendant la mobilisation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 20 octobre Préavis sur une modification de traitements du personnel pendant la mobilisation
1939 27 octobre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 10 juin Communication concernant les promotions des écoles
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1977 19 janvier Communication concernant le centre sportif de la Veyre
Création d'une 3ème section à l'École des arts et métiers
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 7 décembre Communication concernant la création d'une 3ème section à l'École des arts et métiers, en reprenant l'école de photographie Fehr de Lausanne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 12 mars Communication concernant l'état de l'étude des motions en suspens
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion du groupe Radical-démocratique veveysan intitulée "Vevey-Orient en péril : une volonté politique?"
2007 16 août Rapport-Préavis
2007 12 septembre Extrait des délibérations
Construction d'un réservoir d'eau à Tavel
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 30 octobre Préavis sur une demande du Service Intercommunal des Eaux Vevey-Montreux, tendant à l'obtention des autorisations et crédits nécessaires pour la construction d'un réservoir d'eau à Tavel
1931 16 novembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1913 7 mars Préavis pour l'admission à la bourgeoisie d'Oscar Burkart
1913 9 avril Rapport
Ratification de la vente des prés que la fondation Burnat possède dans le district d'Avenches
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1860 27 juin Préavis concernant la ratification de la vente des prés que la fondation Burnat possède dans le district d'Avenches
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1903 13 novembre Préavis accompagnant les budgets de 1904
1903 18 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1978 7 mars Préavis sur la conversion d'un emprunt d'1 million Fr.
1978 21 avril Rapport
1978 29 avril Extrait des délibérations
Vente d'une parcelle sise sur le territoire de la Commune
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1994 18 février Préavis sur la vente par le Service des eaux Vevey-Montreux (SEVM) d'une parcelle sise sur le territoire de la Commune
1994 11 mars Rapport
1994 26 avril Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 27 mars Préavis pour le désamiantage et divers travaux de réfection de l'école des Crosets
2008 22 avril Rapport
2008 22 mai Extrait des délibérations
Comptes et gestion de l'Organisation régionale de protection civile Riviera de 2009
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Rapport pour adopter les comptes et la gestion de l'ORPC de 2009
2010 25 mai Extrait des délibérations
Révision des tarifs des à bien-plaire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1898 21 septembre Motion sur la révision des tarifs des à bien-plaire
1898 22 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 26 février Préavis pour la vente par l'Hôpital d'une vigne en Cougnet
1886 17 mars Rapport
Achat d'un immeuble à la rue d'Italie 22
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 11 avril Préavis sur l'achat d'un immeuble à la rue d'Italie 22 [ancien cinéma Oriental]
1984 15 mai Rapport
1984 28 mai Extrait des délibérations
Achat du bâtiment dit de l'ex-EPA
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 30 avril Préavis sur une demande de crédit d'achat pour le bâtiment dit de l'ex-EPA, situé à la rue d'Italie 56
2009 29 mai Rapport
2009 22 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1850 22 avril Rapport pour revoir le règlement du Conseil communal
Dégâts commis dans les parcs, sur les promenades et quais
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 21 juillet Communication concernant les dégâts commis dans les parcs, sur les promenades et quais
Concours d'idées pour l'utilisation de la propriété de la Cour au Chantre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1920 17 décembre Préavis pour ouvrir un concours d'idées pour l'utilisation de la propriété de la Cour au Chantre
1921 19 janvier Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1994 3 novembre Résolutions en matière de protection civile
1994 12 décembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2007 26 septembre Motion intitulée "Qui perd… donne"
2007 26 novembre Rapport
2007 17 décembre Extrait des délibérations
Travaux de l'église catholique Notre-Dame
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 23 avril Préavis sur une demande de crédit pour les travaux des 2ème et 3ème étapes de l'église catholique Notre-Dame de Vevey
2009 25 mai Rapport
2009 29 juin Extrait des délibérations
Ouverture d'un compte d'attente pour la digue du Port de plaisance
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2010 16 décembre Communication concernant l'ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de reconstruction de la digue du Port de plaisance
Délai de réponse aux motions et répartition des compétences
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 12 avril Communication concernant le délai de réponse aux motions et pour une répartition des compétences
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1898 21 septembre Motion demandant l'achèvement du trottoir aval de l'avenue de Plan
1898 20 décembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1886 26 février Préavis pour adopter le projet numéro 3 des voies en Communaux
1886 22 mars Rapport …….
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1913 7 mars Préavis concernant l'écolage pour les étrangers
1913 8 avril Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 21 septembre Préavis sur l'acceptation d'une succession
1988 23 octobre Rapport
1988 12 novembre Extrait des délibérations
Transformation de la partie administrative de l'Hôtel de Ville
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 11 avril Préavis d'intention sur la transformation de la partie administrative de l'Hôtel de Ville
1984 15 mai Rapport
1984 28 mai Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2004 17 juin Préavis sur le règlement sur le stationnement en ville
2004 7 septembre Extrait des déliblrations
Demande de crédit pour l'extension des tennis de La Veyre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 10 avril Préavis sur une demande de crédit d'étude pour l'extension des tennis de La Veyre
1991 30 avril Rapport
1991 24 mai Extrait des délibérations
Achat de parcelles de vignes sises en Forchy et aux Allours, Commune de Chardonne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1931 30 octobre Préavis sur une demande de ratification d'une promesse d'achat par l'Hôpital, de 3 parcelles de vignes sises en Forchy et aux Allours, Commune de Chardonne
1931 23 novembre Rapport