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Archival descriptionDélibérations du Conseil
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Délibérations du Conseil
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Rapports de gestion
Rapports de gestion
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Délibérations du Conseil
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rentier
Rentier
Mises
Mises
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Mises
Mises
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Zones protection des eaux
Zones protection des eaux
Chemins communaux
Chemins communaux
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Station de pompage
Station de pompage
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Collèges
Collèges
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Epuration
Epuration
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Registre des décès
Registre des décès
Actes d'origine
Actes d'origine
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Visas et patentes
Visas et patentes
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registres civiques
Registres civiques
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Economie de guerre
Economie de guerre
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Objets traités
Objets traités
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
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Objets traités
Objets traités
Courrier traité en séances de municipalité
Courrier traité en séances de municipalité
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
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Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Préavis municipaux
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Préavis municipaux
Préavis municipaux
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Préavis municipaux
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