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Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
Arrivées
Arrivées
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Arrivées
Arrivées
Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
Taxes pour les étrangers
Taxes pour les étrangers
Fiches entreprises industrielles et non industrielles
Fiches entreprises industrielles et non industrielles
Entreprises
Entreprises
Dossiers anciennes entreprises
Dossiers anciennes entreprises
Taxes pour les étrangers
Taxes pour les étrangers
Naturalisations
Naturalisations
Sainte-Croix : subventions, dépassements, mémoires, bases pour soumissions, STEP, procès-verbaux de chantier
Sainte-Croix : subventions, dépassements, mémoires, bases pour soumissions, STEP, procès-verbaux de chantier
Sainte-Croix : STEP : projet, repérages, calques, plans, soumissions, alimentation et épuration
Sainte-Croix : STEP : projet, repérages, calques, plans, soumissions, alimentation et épuration
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
Sainte-Croix : P.D.E.I, appel d'offres La Sagne, La Tine
Sainte-Croix : P.D.E.I, appel d'offres La Sagne, La Tine
Sainte-Croix : STEP et collecteurs, comptes
Sainte-Croix : STEP et collecteurs, comptes
Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
Naturalisations
Naturalisations
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
Extrait pour les frères Daniel et Pierre Gonthier
Extrait pour les frères Daniel et Pierre Gonthier
Actes de la famille Junod
Actes de la famille Junod
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Livre de compte des honnorables Guillaume Addor et François-Louys Babon gouverneurs de l'honorable communauté et bourgoisie de Ste-Croix
Livre de compte des honnorables Guillaume Addor et François-Louys Babon gouverneurs de l'honorable communauté et bourgoisie de Ste-Croix
Naturalisations : libération
Naturalisations : libération
Etrangers
Etrangers
Ouvriers réguliers et étrangers : soumissions
Ouvriers réguliers et étrangers : soumissions
Réintégrations
Réintégrations
Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Indicateur des adresses du Cercle de Sainte-Croix
Indicateur des adresses du Cercle de Sainte-Croix
Naturalisations A-Z : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération, facilitée fédérale
Naturalisations A-Z : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération, facilitée fédérale
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
École de mécanique de Sainte-Croix : finances
École de mécanique de Sainte-Croix : finances
Elections complémentaires au Conseil d'Etat
Elections complémentaires au Conseil d'Etat
École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
Bulletins éléctoraux
Bulletins éléctoraux
Initiative et référendum
Initiative et référendum
Votation fédérale
Votation fédérale
Election du Conseil Communal
Election du Conseil Communal
Bulletins électoraux officiels
Bulletins électoraux officiels
Elections et votations
Elections et votations
Elections communales et cantonales
Elections communales et cantonales
Election complémentaire d'un membre du conseil d'Etats ; Election au Conseil National et au Conseil des Etats
Election complémentaire d'un membre du conseil d'Etats ; Election au Conseil National et au Conseil des Etats
Référendum
Référendum
Elections communales
Elections communales
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Election communale
Election communale
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
Votation, éléction fédérale et cantonale
Votation, éléction fédérale et cantonale
Jurés cantonaux
Jurés cantonaux
Grand Conseil
Grand Conseil
Votations cantonales
Votations cantonales
Composition des bureaux
Composition des bureaux
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Votation fédérale
Votation fédérale
Conseil national
Conseil national
Conseil des Etats
Conseil des Etats
Roles des électeurs
Roles des électeurs
Initiatives et référendums
Initiatives et référendums
Votation communale
Votation communale
Votation fédérale, cantonale et communale
Votation fédérale, cantonale et communale
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
Election fédérale et cantonale
Election fédérale et cantonale
Correspondance relatif aux votes et élections
Correspondance relatif aux votes et élections
Composition du bureau du conseil communal
Composition du bureau du conseil communal
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Election Grand Conseil
Election Grand Conseil
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Procès-verbaux des scrutins
Procès-verbaux des scrutins
Elections complémentaires de la municipalité
Elections complémentaires de la municipalité
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316
Election Communales, conseil communal, municipalité
Election Communales, conseil communal, municipalité
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votations fédérales
Votations fédérales
Election Communales
Election Communales
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Recettes courantes
Recettes courantes
Quittances pour les pauvres
Quittances pour les pauvres
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Correspondance de l'Office du travail
Correspondance de l'Office du travail
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093)
Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093)
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