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Notices descriptivesConventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Affaires judiciaires, litiges
Affaires judiciaires, litiges
Comptes communaux
Comptes communaux
Lois et règlements communaux
Lois et règlements communaux
Objets
Objets
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Population
Population
Sociétés
Sociétés
Domaines, bois, mises
Domaines, bois, mises
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Délibérations du Conseil Général
Délibérations du Conseil Général
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Instruction publique
Instruction publique
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Divers, événements
Divers, événements
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Vie civique
Vie civique
Bétail, agriculture
Bétail, agriculture
Gestion des resssources immobilières
Gestion des resssources immobilières
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Gestion des ressources informationnelles
Gestion des ressources informationnelles
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Assurances et affaires sociales
Assurances et affaires sociales
Police, police du feu, militaire
Police, police du feu, militaire
Sécurité incendie
Sécurité incendie
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Bâtiments privés, construction, travaux
Bâtiments privés, construction, travaux
Gestion des ressources financières
Gestion des ressources financières
Gestion du domaine public
Gestion du domaine public
Distribution d'eau
Distribution d'eau
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Police du commerce
Police du commerce
Manifestations
Manifestations
Police sanitaire
Police sanitaire
Inventaires
Inventaires
Sociétés locales
Sociétés locales
Paroisse
Paroisse
Gestion des ressources humaines
Gestion des ressources humaines
Protection civile
Protection civile
Soutien et subvention
Soutien et subvention
Police de proximité
Police de proximité
Animations
Animations
Direction
Direction
Organisation et processus
Organisation et processus
Constitution et règlements
Constitution et règlements
Stratégie
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Ressources
Ressources
Autorités
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Commissions municipales consultatives
Commissions municipales consultatives
Naturalisations
Naturalisations
Communications et relations extérieures
Communications et relations extérieures