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Notices descriptivesContrôle des habitants
Contrôle des habitants
Constitution et règlements
Constitution et règlements
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Soutien et subvention
Soutien et subvention
Manifestations
Manifestations
Police de proximité
Police de proximité
Direction
Direction
Gestion des ressources financières
Gestion des ressources financières
Objets
Objets
Autorités
Autorités
Gestion du domaine public
Gestion du domaine public
Gestion des ressources humaines
Gestion des ressources humaines
Police du commerce
Police du commerce
Paroisse
Paroisse
Commissions municipales consultatives
Commissions municipales consultatives
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Animations
Animations
Distribution d'eau
Distribution d'eau
Sociétés locales
Sociétés locales
Police sanitaire
Police sanitaire
Naturalisations
Naturalisations
Organisation et processus
Organisation et processus
Sécurité incendie
Sécurité incendie
Gestion des resssources immobilières
Gestion des resssources immobilières
Protection civile
Protection civile
Gestion des ressources informationnelles
Gestion des ressources informationnelles
Communications et relations extérieures
Communications et relations extérieures
Stratégie
Stratégie
Ressources
Ressources
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Délibérations du Conseil Général
Délibérations du Conseil Général
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Assurances et affaires sociales
Assurances et affaires sociales
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Bâtiments privés, construction, travaux
Bâtiments privés, construction, travaux
Domaines, bois, mises
Domaines, bois, mises
Lois et règlements communaux
Lois et règlements communaux
Police, police du feu, militaire
Police, police du feu, militaire
Instruction publique
Instruction publique
Vie civique
Vie civique
Population
Population
Bétail, agriculture
Bétail, agriculture
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Sociétés
Sociétés
Affaires judiciaires, litiges
Affaires judiciaires, litiges
Divers, événements
Divers, événements
Inventaires
Inventaires