- CH 001564-7 001564-7 (1)-(2)-K-m
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Fait partie de Gland - Commune
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Adoptions, droits de bourgeoisie
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Amendes d’ordre + Taxes de séjour
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Archives : Activité administrative
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Associations, fondations (communales, intercommunales, internationales)
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Assurance d’autorisation de séjour (AAS)
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Autorisations de vente d’appartements loués
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Contrôle des denrées alimentaires
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Courrier, inscriptions diverses
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Déclarations de salaire + Office du travail
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Direction et administration générale
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Eau : contrôles / consommation
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Enquêtes publiques, permis de fouille
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[Enseignement primaire et secondaire]
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Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
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Fichier habitants / Registre civique
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Groupements et partis politiques
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Immobilier : Démarches diverses
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Instances internes et externes
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Locaux, équipement, entretien et matériel scolaire
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Paroisse protestante (fonds d’archives)
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Personnel / Ressources humaines (RH)
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Pièces classement numérique interne
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Plans de quartier et plans de zones
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Portefeuille avec plans et documents historiques
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