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Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
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Décroissant
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés locales
Sociétés locales
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Internet
Internet
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Routes communales
Routes communales
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Facture sociale
Facture sociale
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Manifestations locales
Manifestations locales
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Routes cantonales
Routes cantonales
Cours d’eau
Cours d’eau
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Règlements communaux
Règlements communaux
CFF
CFF
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Forêts
Forêts
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Routes nationales
Routes nationales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Bourse communale
Bourse communale
Vignes
Vignes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Conseil Communal
Conseil Communal
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
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