Pièce 014 - Impôt pour 1905 et 1906

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 14-014

Titre

Impôt pour 1905 et 1906

Date(s)

  • 1904 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1904 17 juin Préavis pour renouveler l'impôt pour 1905 et 1906
1904 4 juillet Rapport

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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