Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 90-77
Titre
Horaire continu, mamans d'accueil et cantine scolaire
Date(s)
- 2001 - 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Danièle Kaeser
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2001 6 septembre Motion intitulée "Une politique à long terme pour nos enfants"
2003 22 janvier Rapport-Préavis
2004 16 février Rapport
2004 15 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 1 voix contre