Pièce 13 - Grosse des droitures en fiefs et censes du charitable hôpital de Vevey

Cote

CH 001832-X (1)-G-b-13

Titre

Grosse des droitures en fiefs et censes du charitable hôpital de Vevey

Date(s)

  • 1784 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Nom du producteur

(... - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Grosse des droitures en fiefs et censes du charitable hôpital de Vevey, rière St-Légier, stipulé par égrège Victor Secretan, notaire, citoyen et contrôleur général de la ville de Lausanne, notaire et commissaire adjoint de défunt le commissaire général Abraham Secretan, associé de défunt le commissaire et conseiller Sigismond Loup, à forme de la patente concédée le 3 avril 1765

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

20 folios + 2 folios de plans en fin in de volume
Volume en bon état.

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

Pas d'ancienne cote ni de renvoi à l'inventaire Wagnon.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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