Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 109-P+R27
Titre
Gestion des déchets
Date(s)
- 2014 - 2015 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Sarah Hodgson
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2014 26 novembre Rapport-Préavis en réponse au postulat intitulé "Une gestion des déchets concertée"
2015 5 janvier Rapport
2015 2 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté