Cote
001698-0 Privé-014-CN 156/4
Titre
Généralités, Rapports divers 1980-1999
Date(s)
- 1980-1999 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise cartonnée
Feuillets A4
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Dépôt abandonné avec les Archives du Greffe, combles 1
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Prise en charge par l'archiviste, 13 décembre 2004
Versement 46
Portée et contenu
Divers rapports concernant le recensement de la population, les statistiques de nuitées de l'auberge de jeunesse, etc.
Quatre rapports TOMAS, système d'étude du marché touristique, 1982-1984.
Rapport d'activité 1999.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Doubles, documents d'intérêt secondaire, pièces comptables
Accroissements
Mode de classement
Classement continu
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
L'OTTY fut fondé en 1982, et dirigé par Claude Ogay
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
3892