Fonds PL - Fonds de la commune des Planches

Avenue de Chillon 92

Cote

CH 001228-4 --PL

Titre

Fonds de la commune des Planches

Date(s)

  • 1317 - 2000 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

131,3 ml, support papier

Nom du producteur

Planches, Les - Commune
(13ème siècle - 1961)

Histoire administrative

En 1962, les communes du Châtelard et des Planches ont fusionné pour donner naissance à la commune de Montreux.

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation selon la loi sur l'Archivage (LArch du 14 juin 2011).

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