Cote
CH 001228-4 --PP219
Titre
Fonds Association des nouvelles orgues de Saint-Vincent
Date(s)
- 1981 - 2013 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
4 cartons et 1 rouleau
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Don enregistré aux Archives de Montreux le 29 octobre 2013
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Élimination des pièces comptables après délai légal
(219-01-01-04 : pièces comptables d'avant 2003 conservées pour l'instant car dans une série allant jusqu'en 2009. Tout peut éventuellement être éliminé d'un bloc en 2019)
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Consultation libre dans le cadre des dispositions de la LPDP
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Novembre 2013
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Vanessa Bilvin, archiviste auxiliaire