Cote
Titre
Date(s)
- 1735 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers + 4 volumes
Nom du producteur
Histoire archivistique
Listes des dossiers des bénéficiaires du fonds d'apprentissage :
Burnat Daniel et Georges (1942-1947)
Chevallier Mary (1949-1957)
Delafontaine Guy (1950-1959)
Delafontaine Marianne (1952-1956)
Delafontaine René (1941-1955)
Dumas André et Gaston (1945-1954)
Girod Paul (1946-1954)
Grand Rolf (1949-1959)
Maillard André (1947-1954)
Messmer Jean (1946-1953)
Morier Blanche (1946-1955)
Paschoud François (1947)
Penel Gérard (1951-1959)
Pillod Claude (1945-1959)
Rossier André (1949-1953)
Schwarzmann Joseph (1946-1949)
Taverney Guy (1943-1955)
Tapernoux Antoinette (1951-1957)
Trinkard Albert (1951)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1735, 1820, 1928 Copies des actes de fondation (originaux : B noir 422 et B noir 482)
1882-2007 Correspondance, dont projet de règlement de tenue des comptes (1964) et historique de la fondation (1987)
1941-1959 Dossiers personnels pour l'octroi du fonds d'apprentissage (avec répertoire)
Fondation de 1735 Procès-verbaux et comptes (M noir 331, 1738)
Fondation de 1820 Acte de fondation et comptes (M noir 332, 1820)
Fondation de 1925 (?) Grand Livre (M noir 364)
1967-1982 Livre de comptes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/6
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
1988 Fusion de fondations, changements de statuts
Existe toujours