Cote
001698-0 Admin-(1)-T-7
Titre
Fondation Bourgeois acte de fondation
Date(s)
- 1838-1838 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Copie vidimée de l'acte de fondation de l'institution créée par M. David Bourgeois pour l'amélioration du sort des pauvres dans le canton de Vaud.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Les fondations \ \ T 7
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1813
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
06.07.2021: complété, Brand (Patricia)