Dossier 46.10.6 - Énergie et chauffage

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-T-(46)-46.10.6

Titre

Énergie et chauffage

Date(s)

  • 1982 - 2020 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 dossiers + 2 volumes

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1982-2020 Énergie, y compris Action pour une politique énergétique réaliste (APPER), label "Cité de l'énergie" (dès 2000), plan directeur des énergies (2009), commission de l'énergie et pose de panneaux solaires photovoltaïques sur les bâtiments communaux (dès 2011)
1998 Reconnaissance que la ville renonce à l'utilisation de bois tropical dans ses constructions (meuble à plans)
2008 Règlement communal du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable
2009 Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. II/D + Meuble à plans A, tiroir 11

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pour liste des bâtiments communaux 2000, voir aussi dossier 39.17 Bâtiments locatifs

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés