Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 97-97
Titre
Élections à la Municipalité
Date(s)
- 2001 - 2009 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Patrick Maday
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2001 8 novembre Motion "Élections à la Municipalité : chaque candidat dispose d'une chance de profiler"
2008 6 novembre Rapport-préavis sur la réponse à la motion "Élections à la Municipalité : chaque candidat dispose d'une chance de profiler"
2008 29 décembre Rapport
S.d. Rapport de minorité
2009 26 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2