Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 04-091
Titre
Élargissement du chemin en Chaponneyres
Date(s)
- 1866 - 1867 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Propriété de MM. Genton et Gunthert
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1866 22 juin Préavis
1866 4 juillet Préavis pour échanger l'acquisition de terrain destiné à l'élargissement du chemin en Chaponneyres
1867 28 janvier Rapport
1867 26 février Rapport sur l'acquisition d'un terrain pour la correction du chemin
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2