35 - Eaux, sources : Cosseau, Moulinet, Beauregard

Cote

001698-0 Admin-(1)-S-35

Titre

Eaux, sources : Cosseau, Moulinet, Beauregard

Date(s)

  • Sans date (Production)

Niveau de description

Étendue matérielle et support

41 numéros.
Plans

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Dépôt au service des Travaux. Pris aux Archives anciennes le 5 mai 2003.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cartable de plans.
Volume 8 : 41 numéros.
Liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Propriétés communales (bâtiments, domaines, terres, vignes, forêts, montagnes, bains) \ \ S 35

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1793

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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