Cote
001698-0 Admin-(1)-S-31
Titre
Dossier plage 1930-1950
Date(s)
- 1930 - 1950 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
cartable en onglets, 24 numéros
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Dépôt au service des Travaux. Remis aux Archives le 5 mai 2003.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cartable de plans.
Volume 11 : sans numéros sur les pièces.
Liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable (qui ne correspond pas).
Plans concours plage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Propriétés communales (bâtiments, domaines, terres, vignes, forêts, montagnes, bains) \ \ S 31
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1789