Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-037-00003
Titre
Dossier général relatif au bâtiment sis à l'avenue des Alpes 48 et son occupation par le Service de Police
Date(s)
- 1982 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0457
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le dossier contient notamment une proposition à la Municipalité relative à la location de locaux sis à l'avenue des Alpes 54, des factures, un plan de la villa aux "Foges" (ex-Traversini), de la correspondance relative au contrat de bail ainsi qu'à des travaux de réfection ou encore des inventaires du mobilier
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient également de la correspondance relative à l'installation de portes métalliques dans le hangar à bois à Sonloup
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, février 2023 (description)