Cote
CH 001228-4 --MTX-J-j-093-00001
Titre
Dossier général relatif à l'immeuble sis à l'avenue du Midi 41
Date(s)
- 1989 - 1999 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0475
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des plans de situation, de la correspondance, un projet général d'élargissement et de création d'un trottoir à l'avenue Chantemerle avec des plans des façades du bâtiment, des notices au service des bâtiment au sujet d'une réfection de la toiture, la vente et réunion des biens-fonds, des polices d'assurance, une proposition à la Municipalité relative à un avant projet d'implantation de bâtiments, des factures ou encore des devis
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, février 2023 (description)