Dossier 00001 - Dossier général relatif à l'immeuble sis à l'avenue du Midi 41

Cote

CH 001228-4 --MTX-J-j-093-00001

Titre

Dossier général relatif à l'immeuble sis à l'avenue du Midi 41

Date(s)

  • 1989 - 1999 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 dossiers

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Ancienne référence : J0475

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comporte notamment des plans de situation, de la correspondance, un projet général d'élargissement et de création d'un trottoir à l'avenue Chantemerle avec des plans des façades du bâtiment, des notices au service des bâtiment au sujet d'une réfection de la toiture, la vente et réunion des biens-fonds, des polices d'assurance, une proposition à la Municipalité relative à un avant projet d'implantation de bâtiments, des factures ou encore des devis

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

SUESS Caryl, février 2023 (description)

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