Cote
CH 001228-4 --MTX-F-g-00001
Titre
Dossier général relatif à l'activité du Service des Finances 1962 - 1979
Date(s)
- 1962 - 1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
38 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence interne au Service des Finances : 137
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le dossier permet de comprendre l'activité du Service. Celui-ci contient notamment de la correspondance, des notices de services, des rapports, des préavis ou encore des pièces comptables
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les dossiers datés de 1962 à 1965 comportent des répertoires des documents classés par ordre alphabétique
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, octobre 2023 (description)