Cote
CH 001228-4 --MTX-J-h-003-00006
Titre
Dossier général relatif à la gestion de la villa "Les Bosquets"
Date(s)
- 1988 - 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0692
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Contient notamment des extraits de procès-verbaux relatifs à l'initiative "Sauver les Bosquets de Fontanivent" dont le Conseil communal constate son invalidité en 2007, des factures, de la correspondance concernant l'entretien du bâtiment, des notes de service, des propositions à la Municipalité ou encore des procès-verbaux relatifs à un chantier. Comporte également 6 tirages photographiques en couleur du bâtiment dont quatre de moyen format
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, mars 2023 (description)