Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-028-00002
Titre
Dossier général concernant la construction de places de stationnement aux "Taux"
Date(s)
- 1979 - 1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Anciennes références : J0223 et 791
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment un préavis, de la correspondance, des estimations de coûts, des extraits de comptes de la comptabilité générale de la Commune ou encore des procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Le dossier comporte également des pièces concernant l'aménagement d'une place de jeu sis "aux Vaux de Chernex"
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, août 2022 (description)