Cote
CH 001228-4 --MTX-M-j-00002
Titre
Dossier général 1942-1989
Date(s)
- 1942 - 1989 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment de la correspondance, des notices de la Municipalité au sujet de la rémunération des gardes-champêtres, des autorisations d'usage de fusées contre les oiseaux pillards, des textes concernant la mise à ban des vignobles ou encore la surveillance des récoltes du raisin ainsi que des plans contenant la géolocalisation des écriteaux de défense contre le maraudage de narcisses et de raisin
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, septembre 2022 (description)