Cote
001698-0 Admin-(1)-S-28
Titre
Dossier cimetière 1851-1884
Date(s)
- 1851 - 1884 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
11 documents, collés sur onglet
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cartable de plans ongletés.
Volume 20 : N° 1 à 11.
liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable.
Plans (cadastre, profils, logement, portail) en relation avec un projet d'assainissement du cimetière, en partie non datés, 1851, 1868, 1879,1880, 1884. Devis non daté.
Le dossier ne contient pas de plan des tombes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Propriétés communales (bâtiments, domaines, terres, vignes, forêts, montagnes, bains) \ \ S 28
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Dépôt au service des Travaux Remis aux Archives le 5 mai 2003.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1786