Cote
CH 001228-4 --MTX-J-j-034-00002
Titre
Dossier affaire concernant le groupe résidentiel aux Taux
Date(s)
- 1950 - 1966 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Anciennes références : J0108 et 459
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des règlements concernant l'octroi de subsides, des rapports, des plans ou encore des comptes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Architecte : Igor Boudkov
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, juin 2022 (description)