Cote
001698-0 Admin-(1)-U-21
Titre
Documents sur les marais
Date(s)
- Sans date (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
26 numéros
Cartable de plans ongletés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plans.
Volume 9 : n° 1 à 34.
Liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Marais - assainissement - eaux du Jura \ \ U 21
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
(études, profils écluses, statistiques) nos 21 à 24
Dépôt au service des travaux. Pris aux Archives anciennes le 5 mai 2003.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1910