Cote
001698-0 Admin-(1)-U-22
Titre
Documents assainissement 1913
Date(s)
- 1875-1949 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
chemise cartonnée, 37.5 x 28.5 cm et chemise plastique A4, 0.02 ml
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Assainissement des marais, 93 Parties. Plusieurs duplicata de documents du 19e.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Marais - assainissement - eaux du Jura \ \ U 22
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
(études, profils écluses, statistiques) nos 21 à 24 bureau travaux
Note
A reconditionner
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1911
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.10.2022 : révision, Guanzini (Catherine)