Cote
CH 001228-4 --PP240-D
Titre
Dissolution de la Société de tir Sous-Officiers de Montreux
Date(s)
- 2012 - 2015 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
1 enveloppe, Support papier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 2016
Portée et contenu
Contient le procès-verbal de l'assemblée de dissolution ainsi qu'un avis de droit sur la fortune de l'Association suisse de Sous-officiers, section de Montreux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, décembre 2021 (révision)