Pièce 23bis - Direction des pauvres 1759-1821

Cote

001698-0 Admin-(1)-V-23bis

Titre

Direction des pauvres 1759-1821

Date(s)

  • 1759 - 1821 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

0.01 m.l.
Papier

Nom du producteur

(1379 - 1798)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Fonds ancien

Portée et contenu

Lettres, mémoires, copie d'actes concernant la Direction des pauvres et des habitants pauvres.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Aucun

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Economie locale - œuvres sociales \ \ V 23bis

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

État de conservation: bon, plis très marqués, bords de quelques documents déchirés

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1939

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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