Cote
CH 1800_Vevey FPRIV-B orange-(Hugonin)-(B)-_-01
Titre
Diplôme de notaire scellé pour Pierre Chastellain de Vallier-en-Chablais
Date(s)
- 1579 - 1581 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 pièces
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Couvreu a-c
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Diplôme accordé par Emmanuel Philibert, duc de Savoie, le 12 février 1579
Attestation scellée par Jean Suchet, conseiller du duc, à Thonon le 2 avril 1579
Confirmation du diplôme par Charles-Emmanuel, duc de Savoie, le 1 août 1581, scellé et contresigné par Barrel le 11 août
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/7, boîte HUG 11
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Sceaux perdus pour a et b