Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 112-P+R32
Titre
Demande de crédit pour l'entretien du patrimoine communal
Date(s)
- 2015 - 2016 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2015 15 janvier Rapport sur une demande de crédit de 1,023 million Fr. pour l'entretien du patrimoine communal
2015 19 novembre Préavis
2016 29 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2