Pièce Bleu E-162 - Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel et la tenue d'un procès-verbal aux assemblées des deux paroisses

Cote

CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU E-Bleu E-162

Titre

Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel et la tenue d'un procès-verbal aux assemblées des deux paroisses

Date(s)

  • 1757 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 pièce

Nom du producteur

(1214 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Délibération

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Note

1757.05.12

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