Cote
001698-0 Admin-(1)-Q-g-6
Titre
Délégation bâtiments 1910-1923
Date(s)
- 1910 - 1923 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Services communaux \ Services industriels \ Qg 6
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Datation approximative
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1618