Cote
001698-0 Admin-(1)-Q-e-3
Titre
Déclarations d'accidents 1909-1918
Date(s)
- 1909 - 1918 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre) 26 x 38 cm
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste nominative (manuscrite) et chronologique des accidents de travail de la population. Les indications (nom, prénom, profession, domicile, date et nature des accidents, durée de l'incapacité) enregistrées par la Police étaient transmises à la Municipalité qui décidait de l'indemnité à verser.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Aucun
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Sorti des archives à une date inconnue par M le Sergent-major Fernand Magnin, volume restitué le 2 novembre 2006 par M. Daniel Jaccaud. Pas de répertoire.
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1607